Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Haute Voix
Claudine DUCATE

Numéro de dépôt :
1755388
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2000
A Haute Voix de Claudine DUCATE

Présentation de la marque A Haute Voix

Déposée le 7 mai 1990 par Claudine DUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Haute Voix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claudine DUCATE, domicilié(e) 21, place de la République, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICAR CONSULTANTS - France.

La marque A Haute Voix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Haute Voix est expirée depuis le 7 mai 2000.

Claudine DUCATE a également déposé les autres marques suivantes : De Vive Voix , Voix d'Auteur , EDITIONS ducaté


Claudine DUCATE - 21, place de la République, 75003 PARIS - France


ICAR CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Edition, préparation, production d'oeuvres musicales, littéraires et graphiques sous toute forme et tout support. Divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théatre. Distribution de journaux.